Andac - Mentions légales
Ce site web est la propriété d’ANDAC ASSOCIATION :
Association Nationale pour le développement de l’Assurance collective
Association régie par la loi du 1er juillet 1901,
Déclarée à la Préfecture d’Indre-et-Loire sous le n° W372004901
Et publiée au Journal Officiel de la République Française
Siège social :
108 rue Ronsard
37100 TOURS
Tél : 02 47 31 03 30
En partenariat avec ANDAC GESTION :
SAS au capital de 160 000 € :
SIREN : 353 422 462 RCS TOURS
Immatriculation ORIAS N°07 003 773
Editeur du Site :
SARL CEMAPROD : www.cemaprod.com
Société au capital de 3600 euros
SIREN : 502 067 317 RCS TOURS
Siege social : 72 rue Louis Blot 37540 SAINT CYR SUR LOIRE
Téléphone : 02 47 51 07 96
Copyright et Propriété intellectuelle :
L'ensemble des éléments figurant sur notre site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord express, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, aux logos, images, vidéos, photos, graphismes, de quelque nature qu'ils soient.
Loi "Informatique et Libertés" :
Conformément à la loi « informatiques et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par courrier à ANDAC GESTION ou ANDAC ASSOCIATION 108 rue Ronsard 37100 TOURS.
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL
Crédits vidéos et photographiques :
CEMAPROD - François LISON |